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Marques déposées par SISTAC OLIVIER
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SAVOIE ACIERS SPECIAUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVOIE ACIERS SPECIAUX
SISTAC OLIVIER

Numéro de dépôt :
93495353
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque SAVOIE ACIERS SPECIAUX

Déposée le 1 décembre 1993 par SISTAC OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « SAVOIE ACIERS SPECIAUX »

Le déposant est SISTAC OLIVIER, domicilié(e) 27 AVENUE D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTAC OLIVIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

SISTAC OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : LAC MECA , EUROPE TRADING , B.A.O.


SISTAC OLIVIER - 27 AVENUE D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France


SISTAC OLIVIER - France


Inscription le 2 septembre 1996 - Rejet total n°205603 - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1996-09-02

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, serrureries et quincailleries métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes Machines et Machines outils, moules

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.